Conseil municipal du 01 septembre 2010

A l’ordre du jour

  • 1 - Approbation du PV de la séance du 30 juin 2010
  • 2 - Démission d’un membre du conseil municipal
  • 3 - Tarifs de la restauration scolaire au 1er septembre 2010
  • 4 - Communauté de Communes du Pays Léonard - rapport d’activités 2009
  • 5 - CCPL - transfert de la compétence « enseignement musique et danse »
  • 6 - Modification du P.O.S dans le secteur de Villargren
  • 7 - Échanges fonciers et déplacement d’un chemin rural à Kervézec
  • 8 - Régularisation foncière – alignement à Keravel
  • 9 - Intégration dans le domaine public communal des voiries et espaces du lotissement Tanguy-Prigent
  • 10 - Acquisition par la voie administrative d’une bande de terrain nécessaire à l’aménagement de la rue Ernest Renan
  • 11 - Octroi d’un avantage en nature - logement 9 place Michel Colombe
  • 12 - Versement d’une subvention à la CLIS de Landivisiau
  • 13 - Délégations au maire
  • 14 - Informations diverses du maire

MAJ 19 mai 2016 , par Communication