Conseil municipal du 11 mai 2010

A l’ordre du jour :

1. Approbation du PV de la séance du 2 mars 2010
2. Vote des subventions 2010
3. Transfert de compétences à la CCPL (tourisme pour partie)
4. Cession du bâtiment « La Meuse » à Monsieur LE GOVIC
5. Versement de la subvention FISAC à St Pol Avenir
6. ODESCA du Pays de Morlaix – programme 2010/2011
7. Garantie d’emprunt au bénéfice du CEMA
8. Aménagement d’une aire de stationnement pour camping car et tarification
9. Attribution de la mission d’aménagement de Kervarqueu au cabinet A&T OUEST
10. Modification du tableau des effectifs communaux
11. Modification du régime indemnitaire des agents communaux
12. Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2011
13. Avenant n° 7 au contrat de délégation du service public d’eau potable
14. Désignation d’un représentant au conseil de surveillance du CH de Morlaix
15. Délégations au maire
16. Informations diverses du maire

MAJ 19 mai 2016