Conseil municipal du 12 juin 2013

A l’ordre du jour

  • APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 13 MARS 2013
  • P.L.U : DEBAT DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
  • P.L.U : VALIDATION DES ESPACES BOISES CLASSES AVANT PASSAGE EN C.D.N.P.S.
  • P.L.U : PROPOSITION D’AVENANT N°2 DU CABINET LEOPOLD POUR LA MISSION DE REVISION DU P.O.S. EN VUE DE SA TRANSFORMATION EN P.L.U.
  • AMENAGEMENT DE LA RD 58 – ADHESION A LA DEMARCHE DE CONCERTATION INITIEE PAR LE CONSEIL GENERAL DU FINISTERE
  • ACQUISITION DE 31m² AUPRES DE M. YVON BIZIEN DANS LE CADRE DE
  • REGULARISATION FONCIERE A L’ANGLE DES RUES DOCIATIS ET VERDUN
  • LOTISSEMENT « LES EMBRUNS » A TROGUEROT – ECHANGE DE TERRAIN AVEC LES CONSORTS KERBIRIOU
  • C.C.P.L. – MODIFICATION DE STATUTS RELATIVE A LA REPRESENTATIVITE
  • C.C.P.L. – TRANSFERT DE LA COMPETENCE "RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES"
  • C.C.P.L. – ADHESION AU SYNDICAT MIXTE MEGALIS BRETAGNE
  • APPROBATION DE LA DISSOLUTION DU S.I.A.P. DANS LE CADRE DE LA PRISE DE COMPETENCE « ZONE DE MOUILLAGES DE LA PENZE » PAR LA C.C.P.L.
  • SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
  • DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT PAR LA S.A. HLM ARMORIQUE HABITAT POUR LA CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS A KERVARQUEU
  • APPROBATION DE LA CHARTE DE JUMELAGE AVEC LA VILLE DE BENICARLO
  • MONETISATION DES DROITS OUVERTS AU TITRE DES COMPTES EPARGNE TEMPS
  • DEMANDE DE SUBVENTION D’ETAT AU TITRE DES INTERVENTIONS AUX ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES – REMONTAGE DU MUR DES HARAS

MAJ 6 janvier 2014