Conseil Municipal du 16 décembre 2015

Ordre du jour

1- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2015
2- DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE PREALABLE AU VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2016
3- MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
4- DESIGNATION D’UN MEMBRE DU GROUPE MAJORITAIRE AU POSTE VACANT DU C.C.A.S.
5- DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU POSTE VACANT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA MAISON DE RETRAITE DE KERSAUDY
6- ORGANISATION ET GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
7- VOTE DES TARIFS COMMUNAUX 2016
8- BUDGET ANNEXE DE LA « CANTINE – GARDERIE » : INTEGRATION DE LA REGIE « TRANSPORT SCOLAIRE »
9- DOTATIONS DE COMPENSATION COMMUNALES – REGULARISATION DE L’ANNEE 2015 TENANT COMPTE DES A.D.S. TRAITEES PAR LE SERVICE COMMUN « INSTRUCTION DES A.D.S. »
10- DOTATIONS DE COMPENSATION COMMUNALES PREVISIONNELLES POUR L’ANNEE 2016 TENANT COMPTE DES SERVICES COMMUNS MUTUALISES HORS A.D.S.
11- DOTATIONS DE COMPENSATION COMMUNALES PREVISIONNELLES POUR L’ANNEE 2016 TENANT COMPTE DE L’INSTRUCTION DES A.D.S.
12- DEMANDE DE SUBVENTION A CARACTERE EXCEPTIONNEL
13- DEROGATION COLLECTIVE A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL DES SALARIES : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
14- CESSION DE TERRAIN SITUE A KERMENGUY A MONSIEUR ET MADAME PATRICK PREVOT
15- CESSION DE TERRAIN SITUE A KERASPLAM BIHAN A MONSIEUR ET MADAME ALAIN CAROFF
16- RAPPORT D’ACTIVITE 2014 DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’EQUIPEMENT ET D’ENERGIE DU FINISTERE – S.D.E.F.
17- MOTION DE SOUTIEN AU CREDIT MUTUEL ARKEA
18- DELEGATIONS AU MAIRE
19- QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

MAJ 25 février 2016 , par Communication