Conseil municipal du 18 février 2015

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2014

2. Exercice budgétaire 2014 – commune et budgets annexes

  • Vote des comptes administratifs 2014
  • Vote des comptes de gestion 2014

3. Exercice budgétaire 2015 – commune et budgets annexes

  • Affectation des résultats des exercices 2014
  • Vote des taux fiscaux pour l’année 2015
  • Approbation des budgets primitifs 2015

4. Situation des marchés publics au 31/12/2014

5. Schéma de mutualisation avec la Communauté de Communes du Pays Léonard – service instructeur des autorisations des droits du sol à compter du 1er juillet 2015

6. Taxe d’Aménagement – exonérations applicables au 1er janvier 2016

7. Approbation des tarifs de concession dans le nouveau cimetière

8. Remboursement des frais de déplacement de la délégation à Bénicarlo

9. Remboursement de frais dans le cadre de l’organisation de la semaine citoyenne

10. Remboursement à la Communauté de Communes du Pays Léonard des frais de déplacement d’élus au scrutin des sénatoriales à Quimper

11. Rétrocession à l’association diocésaine de Quimper des parcelles AM 249 et AM 633 sise rue du Douric

12. Intégration dans le domaine public communal de l’Allée Goarem Vian

13. Délégations au Maire

14. Questions et informations diverses

MAJ 12 mars 2015 par Communication