Conseil Municipal du 30 septembre 2015

Ordre du jour

1- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2015
2- DEMISSION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL – ACCUEIL DU NOUVEL ELU
3- RAPPORTS ANNUELS 2014 DU DELEGATAIRE DES SERVICES PUBLICS DE l’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISEMENT
4- ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE DE L’ANNEE 2014
5- ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT DE L’ANNEE 2014
6- REGIME INDEMNITAIRE – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2015-42 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2015 FAISANT REFERENCE A LA DELIBERATION N° 2010-28 DU 11 MAI 2010
7- CONTRAT D’APPRENTISSAGE
8- REMBOURSEMENT D’UNE SUBVENTION D’UN MONTANT DE 12.000 € DE L’ETAT VERSEE PAR LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES AU TITRE D’UNE PARTICIPATION POUR L’ETUDE DE LA Z.P.P.A.U.P.
9- DECISION MODIFICATIVE N° 2-2015 DU BUDGET GENERAL
10- DECISION MODIFICATIVE N° 1-2015 DU BUDGET DU LOTISSEMENT DE KERVARQUEU
11- CONVENTION DE PARTICIPATION AUX EQUIPEMENTS PUBLICS EXCEPTIONNELS AVEC LA SICA
12- INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
13- PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE PUBLIQUE DE PLOUESCAT
14- TELETRANSMISSION DES ACTES COMMUNAUX SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE – AVENANTS N° 1 ET N° 2 A LA CONVENTION SIGNEE LE 20 AOUT 2012
15- CESSION D’UN TERRAIN COMMUNAL SITUE RUE PEN AR PONT A MONSIEUR GERARD NICOL
16- DELEGATIONS AU MAIRE
17- QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

MAJ 2 novembre 2015