Conseil Municipal du 5 février 2016

Ordre du Jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2015.
2. Exercice budgétaire 2015 – commune et budgets annexes
a. Vote des comptes de gestion 2015
b. Vote des comptes administratifs 2015
3. Exercice budgétaire 2016 – commune et budgets annexes
a. Affectation des résultats des exercices 2015
b. Vote des taux fiscaux pour l’année 2016
c. Approbation des budgets primitifs 2016
4. Situation des marchés publics au 31/12/2015.
5. Recrutement d’un agent en contrat unique d’insertion – contrat d’accompagnement dans l’emploi (C.A.E.).
6. Convention entre la commune de Saint Pol de Léon et E.R.D.F. concernant la mise en place d’une ligne électrique souterraine dans les parcelles appartenant au domaine privé de la commune situées dans le secteur de la rue Monseigneur de La Marche et de Bellevue.
7. Convention entre la commune de Saint Pol de Léon et le Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement du Finistère (S.D.E.F.) relative à l’occupation du domaine public communal en vue de la mise en place d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables.
8. Embellissement des façades du centre-ville – Reconduction du dispositif d’aide financière jusqu’au 15 mars 2020.
9. Cession d’un terrain communal situé rue Pen Ar Pont à M. Gérard NICOL
10. Régularisation par voie d’échange des propriétés cadastrales situées rue de Brest entre la comme de Saint Pol de Léon et la S.C.I. Polard.
11. Vente du Manoir de Keraudren.
12. Programme de travaux de consolidation et de conservation des anciens quais et ouvrages maritimes du Port de Pempoul – Demande de subvention dans le cadre de la dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) de l’exercice 2016.
13. Festival Kastell Paol 2016 – Demandes de subventions au Conseil Régional de Bretagne et au Conseil Départemental du Finistère pour le financement de la manifestation.
14. Délégations au Maire
15. Questions et informations diverses

MAJ 8 mars 2016 , par Communication