Conseil Municipal du 8 juillet 2015

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 29 avril 2015.
  • Rapport d’activités 2014 de la Communauté de Communes du Pays Léonard.
  • Décisions Modificatives.
  • Admission en non-valeur de titres irrécouvrables-exercice 2015
  • Restauration du massif occidental de la Cathédrale Paul-Aurélien – Demandes de subvention.
  • Mutualisation des services – transfert de charges et attributions de compensation.
  • Remboursement de sinistres par les compagnies d’assurances.
  • Demandes de subventions à caractère exceptionnel.
  • Modification du tableau des effectifs communaux au 1er juin 2015.
  • Extension du régime indemnitaire existant aux agents non titulaires de droit public employés dans le cadre d’un contrat à durée déterminée.
  • Appel à projets communaux pour le produit des amendes de police – demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère.
  • Programme de travaux de consolidation et de conservation des anciens quais et ouvrages maritimes du port de Pempoul – demande de subvention auprès du Conseil Régional, du Conseil Départemental et de l’Etat.
  • Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité.

MAJ 25 septembre 2015