Conseil Municipal du mercredi 18 mai 2016

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 avril 2016
2. Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) – Avis du Conseil Municipal sur le périmètre de la nouvelle communauté de communes issue de la fusion de la communauté de communes du Pays Léonard et de la communauté de communes de la Baie du Kernic
3. Propriété du Manoir de Keraudren – constat de la désaffectation effective des biens de la propriété de Keraudren destinés à être cédés, décision de déclassement du domaine public et autorisation donnée au maire de négocier avec un investisseur
4. Chapelle du Kreisker et Cathédrale Paul Aurélien – Programmation de travaux 2016 et demandes de subventions auprès de l’état (D.R.A.C.) du Conseil Régional de Bretagne et du Conseil Départemental du Finistère ;
5. Restauration scolaire : fourniture de repas en liaison froide pour l’année scolaire 2016/2017 et au maximum pour deux années scolaires supplémentaires – lancement de l’appel d’offres ouvert en vue de la passation d’un marché public à procédure formalisée
6. Modification du règlement intérieur du marché hebdomadaire – mise en application de la loi n°2014-626 du 18 juin 2014, dite Loi Pinel
7. Indemnités de gestion allouée aux comptables de la Direction Générale des Finances Publiques chargés des fonctions de receveur des collectivités territoriales
8. Modification du tableau des effectifs communaux – création d’un poste de technicien principal de 2nde classe
9. Délégations au Maire
10. Questions et informations diverses

MAJ 13 juin 2016 par Communication