Conseil Municipal du mercredi 20 avril 2016

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 février 2016
2. Vote des subventions – Exercice 2016
3. Demandes de subventions à caractère exceptionnel
4. Vente du Manoir de Keraudren – Annulation de la délibération n°2016-14 du 5/02/2016.
5. Propriété du Manoir de Keraudren – Désaffectation du domaine public du Manoir de Keraudren et d’une partie de la propriété du Champ de la Rive
6. Programme de travaux de consolidation et de conservation des anciens quais et ouvrages maritimes du Port de Pempoul – Demande de subvention au titre du fonds de soutien à l’investissement local (F.S.I.L.)
7. Restauration du massif occidental de la cathédrale Paul Aurélien – 2e phase de l’opération soit la 1re phase de travaux – Demande de subventions auprès de l’Etat, du Conseil Régional de Bretagne et du Conseil Départemental du Finistère
8. Décision Modificative n°1-2016 du Budget Général
9. Décision Modificative n°1-2016 du Budget du service de l’eau
10. Décision Modificative n°1-2016 du Budget du service de l’assainissement
11. Décision Modificative n°1-2016 du Budget de la cantine-garderies-transport scolaire
12. Décision Modificative n°1-2016 du Budget du lotissement de Kervarqueu
13. Décision Modificative n°1-2016 du Budget du Port de Pempoul
14. Budget 2016 de la commune : versement d’une subvention d’équipement au budget du Port de Pempoul sur l’exercice 2016
15. Tarifs communaux 2016 – Modificatif
16. Remboursement des frais de déplacement de la délégation à Benicarlo
17. Acquisition de tablettes numériques et de logiciel – groupement de commandes pour les marchés de fournitures
18. Personnel communal – Modalités de mise en œuvre d’un régime d’astreintes, d’interventions et de permanences au centre technique municipal
19. Recrutement d’agents en contrat unique d’insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (C.A.E.) pour les besoins des services techniques municipaux
20. Dénomination de voie
21. Etude hydraulique de la section aval de la rivière Horn – Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère
22. Agenda d’accessibilité programme (A.D.A.P.) – Demande de prorogation de délai
23. Délégations au Maire
24. Questions et informations diverses

MAJ 11 mai 2016 par Communication