Conseil Municipal du mercredi 21 septembre 2016

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2016
2. Démission d’un membre du Conseil Municipal
3. Fusion de la Communauté de Communes du Pays Léonard et de la Communauté de Communes de la Baie du Kernic – Gouvernance
4. Fusion de la Communauté de Communes du Pays Léonard et de la Communauté de Communes de la Baie du Kernic – Nom de la communauté
5. Fusion de la Communauté de Communes du Pays Léonard et de la Communauté de Communes de la Baie du Kernic – Localisation du siège de la communauté
6. Fusion de la Communauté de Communes du Pays Léonard et de la Communauté de Communes de la Baie du Kernic – Statuts
7. Rapports annuels 2015 du délégataire des services publics de l’eau potable et de l’assainissement
8. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable de l’année 2015
9. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif de l’année 2015
10. Modifications des statuts de la Communauté de Communes du Pays Léonard : Service Public d’Assainissement Non Collectif (S.P.A.N.C.)
11. Ecole Intercommunale de Musique et Danse – Avenant n°1 à la convention de transfert de locaux de la commune à la Communauté de Communes du Pays Léonard
12. Reconstruction de la maison pour tous – Local Ty Coat dans le quartier de Créach Ar Léo – Validation de l’opération et dépôt du permis de construire
13. Le projet d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Léon-Trégor : avis de la commune de Saint Pol de Léon
14. Abandon d’un droit de cession au profit de la commune rue Pen Ar Ru
15. Zone d’activités de Kerranou – cession à titre gratuit d’un terrain communal à la Communauté de Communes du Pays Léonard en vue de la réalisation d’une aire d’accueil des gens du voyage
16. Appel à projets communaux pour le produit des amendes de police – demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère
17. Restauration du Massif occidental de la Cathédrale Paul Aurélien – 2e phase de l’opération soit la 1re tranche de travaux – demande modificative de subvention auprès du Conseil Régional de Bretagne
18. Restauration du Massif occidental de la Cathédrale Paul Aurélien – 3e phase de l’opération soit la 2e tranche de travaux – demande de subvention auprès de l’état – Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.)
19. Balayage de voirie – Groupement de commandes pour le marché public de prestations de services
20. Vote des tarifs communaux 2016 pour la location des mouillages du Port de Pempoul
21. Tarifs communaux 2016 – modificatif
22. Décision Modificative n°2-2016 du Budget Général
23. Décision Modificative n°2-2016 du Budget de la Cantine-Garderies et Transport Scolaire
24. Décision Modificative n°2-2016 du Budget du Lotissement de Kervarqueu
25. Budget 2016 du Service de l’Eau – Dépenses imprévues à la section d‘investissement
26. Budget 2016 de la Commune – Créances éteintes
27. Budget 2016 de la Cantine – Garderies – Transport Scolaires – Créances éteintes
28. Mise en débet du régisseur de la régie d’avance « animation jeunesse »
29. Remboursement des frais de déplacement pour la cérémonie d’accueil dans la Communauté Nationale des personnes ayant acquis la Nationalité Française organisée à Quimper et le Congrès des Maires à Paris
30. Marchés Publics de prestations d’assurances pour les année 2017, 2018 et 2019 – lancement de l’appel d’offres ouvert en vue de la passation de marchés publics à procédure formalisée
31. Budget Communal Annexe « Cantine-garderie-Transport scolaire » - Intégration de la garderie périscolaire de l’école maternelle Sainte Marie dans le budget
32. Régie « Restauration Scolaire-Garderie-Transport Scolaire » - Intégration des prestations de la garderie périscolaire de l’école maternelle Sainte Marie
33. Demande de subventions à caractère exceptionnel
34. Délégation au Maire
35. Questions et informations diverses

MAJ 26 octobre 2016 , par Communication