Conseil municipal du 01 septembre 2010

A l’ordre du jour

- 1 - Approbation du PV de la séance du 30 juin 2010
- 2 - Démission d’un membre du conseil municipal
- 3 - Tarifs de la restauration scolaire au 1er septembre 2010
- 4 - Communauté de Communes du Pays Léonard - rapport d’activités 2009
- 5 - CCPL - transfert de la compétence « enseignement musique et danse »
- 6 - Modification du P.O.S dans le secteur de Villargren
- 7 - Échanges fonciers et déplacement d’un chemin rural à Kervézec
- 8 - Régularisation foncière – alignement à Keravel
- 9 - Intégration dans le domaine public communal des voiries et espaces du lotissement Tanguy-Prigent
- 10 - Acquisition par la voie administrative d’une bande de terrain nécessaire à l’aménagement de la rue Ernest Renan
- 11 - Octroi d’un avantage en nature - logement 9 place Michel Colombe
- 12 - Versement d’une subvention à la CLIS de Landivisiau
- 13 - Délégations au maire
- 14 - Informations diverses du maire

MAJ 19 mai 2016 par Communication