Conseil municipal du 12 juin 2013

A l’ordre du jour

- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 13 MARS 2013
- P.L.U : DEBAT DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
- P.L.U : VALIDATION DES ESPACES BOISES CLASSES AVANT PASSAGE EN C.D.N.P.S.
- P.L.U : PROPOSITION D’AVENANT N°2 DU CABINET LEOPOLD POUR LA MISSION DE
REVISION DU P.O.S. EN VUE DE SA TRANSFORMATION EN P.L.U.
- AMENAGEMENT DE LA RD 58 – ADHESION A LA DEMARCHE DE CONCERTATION
INITIEE PAR LE CONSEIL GENERAL DU FINISTERE
- ACQUISITION DE 31m² AUPRES DE M. YVON BIZIEN DANS LE CADRE DE
- REGULARISATION FONCIERE A L’ANGLE DES RUES DOCIATIS ET VERDUN
- LOTISSEMENT « LES EMBRUNS » A TROGUEROT – ECHANGE DE TERRAIN AVEC LES
CONSORTS KERBIRIOU
- C.C.P.L. – MODIFICATION DE STATUTS RELATIVE A LA REPRESENTATIVITE
- C.C.P.L. – TRANSFERT DE LA COMPETENCE "RESEAUX DE COMMUNICATIONS
ELECTRONIQUES"
- C.C.P.L. – ADHESION AU SYNDICAT MIXTE MEGALIS BRETAGNE
- APPROBATION DE LA DISSOLUTION DU S.I.A.P. DANS LE CADRE DE LA PRISE DE
COMPETENCE « ZONE DE MOUILLAGES DE LA PENZE » PAR LA C.C.P.L.
- SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
- DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT PAR LA S.A. HLM ARMORIQUE HABITAT POUR
LA CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS A KERVARQUEU
- APPROBATION DE LA CHARTE DE JUMELAGE AVEC LA VILLE DE BENICARLO
- MONETISATION DES DROITS OUVERTS AU TITRE DES COMPTES EPARGNE TEMPS
- DEMANDE DE SUBVENTION D’ETAT AU TITRE DES INTERVENTIONS AUX ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES – REMONTAGE DU MUR DES HARAS

MAJ 6 janvier 2014