Conseil Municipal du 28 septembre 2011

Ordre du jour

- 1 Approbation du PV de la séance du 12 juillet 2011
- 2 Approbation des rapports annuels du délégataire des services d’eau et d’assainissement
- 3 Rapport du maire sur la qualité et le prix des services publics d’eau et d’assainissement
- 4 Approbation de l’évaluation du transfert des charges « gestion des eaux de baignade » et « enseignement de la musique et de la danse »
- 5 Tableau des effectifs communaux – modifications
- 6 Déficit de cantine et demande de remise gracieuse
- 7 Décision Modificative n°1-2011- budget port de Pempoul
- 8 Acte d’échange de parcelles à Kervarqueu avec M. Pierre Guivarch
- 9 Cessions de deux parcelles à Kerennec au profit de M. Pierre Guivarch
- 10 Cession gratuite du Conseil Général au profit de la commune – Place de l’Europe
- 11 Rétrocession gratuite au profit de la commune de l’emprise de l’ISFFEL, institut de formation
- 12 Dénomination de rues dans le quartier du Gourveau
- 13 Convention de financement des réseaux assainissement et EP avec la SICA
- 14 Avenant n°1 au contrat d’étude LEOPOLD pour la révision du PLU
- 15 Délégations au maire
- 16 Informations diverses du maire

MAJ 2 mai 2014 par Communication