Conseil Municipal du 9 février 2018

Ordre du Jour

1. Approbation du procès-verbal du débat d’Orientations Budgétaires du 14 décembre 2017
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2017
3. Budget Principal – section investissement : utilisation des crédits des dépenses imprévues
4. Dotation de compensation communales – régularisation des montants « autorisation du droit des sols » (ADS) de l’année 2017
5. Dotations de compensation communales prévisionnelles pour l’année 2018 tenant compte de l’instruction des ADS
6. Exercice budgétaire 2017 – commune et budgets annexes
a. Vote des comptes de gestion 2017 du trésorier
b. Vote des comptes administratifs 2017
7. Exercice budgétaire 2018 – commune et budgets annexes
a. Affectation des résultats de l’exercice 2017
b. Vote des taux fiscaux pour l’année 2018
c. Approbation des budgets primitifs 2018
8. Restauration du massif occidental de la Cathédrale Paul Aurélien – 4e phase de l’opération, soit la 3e tranche de travaux – demandes de subventions auprès de la DRAC, du Conseil Régional de Bretagne et du Conseil Départemental du Finistère
9. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Finistère dans le cadre du contrat de territoire « soutien aux opérations d’acquisition de mobilier des bibliothèques médiathèques »
10. Dispositif « contrat d’apprentissage »
11. Situation des marchés publics au 31 décembre 2017
12. Délégations au Maire
13. Questions et informations diverses.

MAJ 21 mars 2018 par Communication