Conseil Municipal du mercredi 17 novembre 2010

A l’ordre du jour

- 1 Approbation du procès verbal de la réunion du 1 septembre 2010
- 2 Entrée en fonction d’une conseillère municipale
- 3 Délégation de service public des services d’eau potable et d’assainissement collectif
- 4 Complément à la délibération du 13 octobre 2005 prescrivant la mise en révision du plan d’occupation des sols
- 5 Plan Local d’Urbanisme - 2e débat au sein du Conseil Municipal sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable au titre de l’article L.123-9 du code de l’urbanisme
- 6 Autorisation d’ester en justice SCI du Léon - ville de Saint-Pol-de-Léon
- 7 Modification du compte épargne temps. Monétisation des droits ouverts
- 8 Fonction Publique Territoriale. Modification du tableau des effectifs
- 9 Motion pour le maintien des priorité de la ligne TGV Paris-Brest
- 10 Demande subvention éco-faur pour le parc paysager Saint-Roch
- 11 Redevance occupation du domaine public par gaz de France - recettes 2010
- 12 Modification de la représentation communale et de la composition des commissions
- 13 Délégation du conseil municipal au maire : décisions
- 14 Informations diverses au maire

MAJ 19 mai 2016 par Communication