Ordre du jour
Approbation du procès verbal de la séance du 18 décembre 2013
Exercice budgétaire 2013 – commune et budgets annexes
- Vote des comptes administratifs 2013
- Vote des comptes de gestion 2013
Exercice budgétaire 2014 – commune et budgets annexes
- Affectation des résultats de l’exercice 2013
- Vote des taux fiscaux pour l’année 2014
- Approbation des budgets primitifs
Situation des marchés publics au 31 décembre 2013
Modification du tableau des effectifs communaux
Disposition d’intégration des agents non titulaires – échelonnement triennal
Communauté de Communes du Pays Léonard – révision des dotations de compensation communales
Communauté de Communes du Pays Léonard – modification des statuts
Régularisation foncière rue Part Cuic
Délégations au Maire
Questions et informations diverses
