Débat d’Orientation Budgétaire et Conseil Municipal du mercredi 11 décembre 2019

  • Débat d’Orientation Budgétaire : 20h00
  • Conseil Municipal : 20h30

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9/10/2019
2. Participation financière aux opérations de carénage et d’entretien des plaisanciers
3. Demande de subvention et d’assistance à maitrise d’ouvrage pour divers travaux de la cathédrale
4. Demandes de subventions – Développement des déplacements doux rue de Brest
5. Demande de subvention – rénovation de toiture de bâtiments communaux
6. Mise à disposition des biens immobiliers d’éclairage public au profit du SDEF
7. Vallée de Pempoul – de la Ville à la Mer : Acquisition de terrains
8. Acquisition d’une propriété rue de Brest
9. Affaires foncières : échange parcellaire à Trégondern
10. Rétrocession de voies et réseaux de lotissements au domaine public communal
11. Ouverture d’une enquête publique Créach Anton
12. Règlement général sur la protection des données
13. Animation des schémas d’aménagement et des gestions des eaux
14. Organigramme des services communaux
15. Création/suppression de poste et mise à jour du tableau des emplois
16. Dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2020
17. Vote de subvention – exercice 2019
18. Optimisation des bases fiscales
19. Charte d’utilisation 2020-2024 : bouquet de services numériques
20. Reprise d’une concession funéraire en état d’abandon
21. Redevance d’occupation du domaine public (RODP)
22. Budget commune : utilisation des crédits des dépenses imprévues
23. Décisions modificatives
24. Admission en non-valeur de titres irrécouvrables
25. Délégations au maire

MAJ 18 mars 2020 par Communication